Titres de familles, fiefs, communes, confréries, corporations, acquis, donnés ou versés de 1887 à 1940 environ

IR 504

Sous-série 2E ou E additions, articles 1 à 277

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Titres de familles et minutes de notaires, acquis, donnés ou versés avant 1887

IR 501

Sous-série 1E ou E, art. 1 à E 80

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• Les articles 1E 1 à 49 (archives familiales) ont été recotés en 4B 2059 à 2107 et intégrés au fonds "Sénat-Familles".
• Les articles 1E 50 à 80 (archives notariales) ont gardés leur cotes mais sont répertoriés dans l'inventaire des notaires.