AUTRES RESSOURCES ----- EN LIGNE

Pour le cadastre actuel, il faut consulter le site

www.cadastre.gouv.fr

Changements de nom ou de limites territoriales d'une commune

Interroger la base de données de communes

Aide à la recherche : mappes et cadastres

Pour en savoir plus sur les mappes (plans cadastraux de 1728-1738) et le cadastre français...
- Un dossier de présentation du plus ancien cadastre européen cartographié : historique du cadastre de 1738 ; présentation des différents documents cadastraux (numéros-suivis, tabelle, mappes) ; etc.
- Un dossier comportant un historique du cadastre français, une présentation des documents cadastraux ainsi qu'un exemple de recherche.

En savoir plus

 
Vous êtes ici : Accueil » Archives en ligne » Cadastre et plans cadastraux

Cadastre et plans cadastraux de Savoie (1728-1988)

Ce formulaire cherche dans différents fonds cadastraux (sous-série 3P du cadre de classement des Archives départementales et en partie séries C, L et W).

Présentation du formulaire de recherche

Ce formulaire cherche dans différents fonds cadastraux (sous-série 3P du cadre de classement des Archives départementales et en partie séries C, L et W).

Avertissements

Tous les plans cadastraux conservés aux Archives départementales ont été numérisés et sont consultables en ligne.

Il existe quelques tables de concordances entre le premier cadastre suivant l'Annexion et le cadastre rénové (1628W et 1856W). Elles sont consultables en ligne.

Une abondante documentation cadastrale accompagne les plans cadastraux : tableaux indicatifs, matrices cadastrales, tabelles, numéros-suivis, livres journaliers, livres de transport... (séries C, L, 3P, 1280W). Ils permettent de connaître le propriétaire d'une parcelle au moment de la création d'un cadastre ou de faire un historique des différents propriétaires successifs. Ces documents ne sont pas numérisés, mais ils sont librement consultables en salle de lecture aux Archives départementales.
Cochez la case Documents numérisés si besoin.

En raison du nombre considérable de demandes, nous n’effectuons aucune recherche au profit des particuliers et ne sommes pas en mesure de vous fournir un conseil juridique pour vos recherches. Cependant, nous mettons des aides en ligne à votre disposition.

Les Atlas du cadastre sarde cotés 4Num (cartes et transcriptions des tabelles et numéros-suivis) sont accessibles via le formulaire Supports numériques. Les fonds communaux déposés peuvent également contenir de la documentation cadastrale : terriers, tabelles, matrices…

Pour plus d'informations, cherchez Aide dans la Recherche libre dans le formulaire ci-dessous.

A noter

Fiches et cahiers de concordance entre les parcelles du cadastre rénové et du cadastre ancien

Service de Chambéry : 1628W 1-62 (cahiers et fiches)
>> Voir l'inventaire et les documents

Service de Saint-Jean-de-Maurienne (et Albertville) : 1856W 1-34 (fiches)
>> Voir l'inventaire et les documents

Aide à la recherche dans l'ancien cadastre français (19e et 20e siècles)

Avant de commencer une recherchce dans le cadastre ancien, consultez ce document, il vous aidera à vous repérer parmi la documentation cadastrale et à utiliser les plans et les matrices.

>> Cliquez ici pour voir la procédure au format pdf

L'ancien cadastre français (1862-1945)

Introduction sur le cadastre après 1860 et exemple de recherche dans les matrices et plans cadastraux

>> Voir le fichier pdf (2 396Ko)

Présentation du cadastre napoléonien (1808-1812) et guide de la recherche

Le cadastre napoléonien ne concerne, en Savoie, qu’un nombre limité de communes. Trois cantons ont été réalisés : l’Hôpital et Conflans entre 1808 et 1812, Saint-Pierre-d’Albigny entre 1809 et 1811 et Aiguebelle entre 1809 et 1812...

>> Cliquez ici pour voir la présentation et le guide de recherche du cadastre napoléonien au format pdf

La mappe retrouvée. Les mappes et le cadastre de 1728-1738

Les mappes sardes sont un cadastre réalisé entre 1728 et 1738 par l'administration du royaume de Piémont-Sardaigne. Trois mappes étaient confectionnées : un original en noir et blanc, une copie complétée de légendes et de couleurs déposée à la Chambre des Comptes de Chambéry et une autre laissée dans la commune. La copie laissée dans la commune a en général disparu. L'original et la copie en couleur sont aux Archives départementales.
 

Archives départementales de la Savoie

244, quai de la Rize
73000 Chambéry

Département de la Savoie

Château des Ducs de Savoie
CS 31802 - 73018 Chambéry Cedex