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Documents d'archives consultables en ligne

Les comptes de châtellenies, le fonds de l'Annexion (2FS), les "Statuts de Savoie" de 1430 (C 654), ainsi que des lettres de soldats du premier Empire (L 1137 et 49F 48) sont désormais consultables en ligne.

 

Archives de Cour. - Consignements et sommaires des titres de fiefs

Consignements et sommaires des titres de fiefs
1756-1781 (SA 1 à 13)

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Les comptes de châtellenies et de subsides en ligne

Tous les comptes de chatellenies ou de subsides quint ont été numérisés sont consultables en ligne.
Les comptes de châtellenies fournissent une masse de détails sur la vie locale, sur la construction et l'entretien des châteaux.
Les subsides désignaient une imposition, levée à l'occasion de dépenses extraordinaires : guerre, acquisition d'une seigneurie, mariage princier. Les comptes de subsides recensent ainsi les foyers imposables.

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Statuta vetera, statut du duc de Savoie Amédée V, 1430

Intendance générale de Savoie.
C 654

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Fonds du Parlement de Chambéry. - Registres des édits bulles.

Fonds du Parlement de Chambéry. - Registres des édits bulles.
1540-1559 (1B 8 à 12)

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Sénat de Savoie : affaires judiciaires, 1814-1860

Procédures criminelles, registres d'arrêts , 1814-1860
1814-1853 : sous-série 6FS1, art. 1 à 12928 et
1854-1860 : sous-série 6FS2, art. 1 à 2339

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Lettres de soldats de l'Empire

Fonds de l'administration du département du Mont-Blanc et fonds Adolphe GROS
An XI-1815 (L 1137 et 49F 48)

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Fonds de l'Annexion

Documents relatifs à la réunion de la Savoie à la France, tels que ceux qui touchent le plébiscite ou la liquidation opérée plus tard entre les gouvernements sarde et français.
1841-1895 (2FS 1-62)

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Fonds privé Charles Dupasquier (1804-1910)

Charles Dupasquier, né le 14 août 1804 à Chambéry et mort le 16 avril 1880 à Chambéry, est un avocat général, conseiller à la Cour d'Appel de Savoie et homme politique, acteur de l'Annexion de la Savoie en 1860.
1804-1910 (4Num 17 et 37)

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Concordances cadastrales

Section par section, dans l'ordre des numéros de parcelles du cadastre rénové, et uniquement pour certaines communes de l'arrondissement de Chambéry, les fiches et cahiers de concordances permettent de trouver la correspondance avec une parcelle de l'ancien cadastre.
Pour les autres communes, il faut confronter les plans anciens et rénovés quand ils existent, ou contacter les services du Cadastre.

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Délibérations de la commune de Bissy, 1792-1961

Il y a cinquante ans, le 21 mai 1961, la commune de Bissy fusionnait officiellement avec Chambéry.
A l'occasion de ce cinquantenaire, les Archives départementales de la Savoie vous propose l'intégralité des registres de délibération de la commune de Bissy depuis sa création en 1792, jusqu'à son rattachement en 1961.

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"Statuta vetera" en ligne.

Statuts de Savoie du duc Amédée VIII, 1430

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