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Aide à la recherche : le tabellion de Savoie

Le tabellion d'ancien régime est classé dans la sous-série 2C du cadre de classement des Archives départementales.
Le tabellion sarde est classé dans la sous série 10FS (les répertoires ont été microfilmés).

Tabellion d'ancien régime (1696-1792)

Avant 1792, le tabellion est organisé en 40 bureaux répartis sur l'ensemble des provinces du Duché de Savoie.

Le fonds est composé de 2890 registres ce qui représente un métrage linéaire de 332 mètres. Ce fonds contient à la fois des registres d'insinuation et des répertoires.

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Tabellion sarde (1815-1860)

Sous la Révolution et l’Empire, l’institution du tabellion est remplacée par l’administration française de l’Enregistrement. A la restauration de la monarchie sarde, elle est rétablie par l’édit du 12 juillet et les lettres patentes du 13 décembre 1814.

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Bibliographie

L'essentiel de nos connaissances sur le tabellion se trouve dans l'excellente étude suivante :

  • CHETAIL (Joannès). Insinuation et tabellion dans l'ancienne Savoie. Comité des Travaux historiques et scientifiques. Actes du quatrevingt-cinquième Congrès national des Sociétés savantes.

Formulaire de recherche

 

Archives départementales de la Savoie

244, quai de la Rize
73000 Chambéry

Département de la Savoie

Château des Ducs de Savoie
CS 31802 - 73018 Chambéry Cedex