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Fonds des administrations de l'ancien comté puis duché de Savoie (996-1792)

Archives de l'administration générale, du cadastre, de la justice, de l'enseignement et des institutions religieuses de l'ancien duché de Savoie.

Archives de l'ancien duché de Savoie restituées par l'Italie

Fonds de la Cour de Savoie (archives de Cour), fonds de la Chambre des comptes (archives camérales et matières économiques), fonds des affaires religieuses (matières ecclésiastiques). Série SA.

 

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Fonds des juridictions : Parlement et Sénat de Savoie, juridictions subalternes

 

Fonds du Parlement et du Sénat de Savoie, fonds des juridictions subalternes (juges-mages, mandements, juridictions seigneuriales et ecclésiastiques), fonds d'archives familiales et notariales saisis par le Sénat de Savoie.
Série B.

 

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Fonds des administrations d'Ancien Régime jusqu'en 1793

Fonds du Gouverneur général de Savoie,
Fonds de l'intendance générale de Savoie, sous-fonds des intendances de Maurienne et de Tarentaise, sous-fonds des bureaux des finances, en particulier trésoriers généraux, commissaires d'extentes, direction des gabelles.

Cadastre général de Savoie (dont collection des mappes de 1728-1738).
Fonds du tabellion (1697-an IX).
Sous-fonds de la délégation générale pour l'entretien des armées espagnoles en Savoie.
Série C.

 

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Fonds des diocèses de Tarentaise, Maurienne et du décanat de Savoie

Fonds du diocèse de Tarentaise (Moûtiers), du diocèse de Maurienne (Saint-Jean-de-Maurienne) et du décanat de Savoie (diocèse de Grenoble) avant 1792. Série G.

 

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Fonds des établissements religieux, ordres militaires, hôpitaux...

 

Fonds des établissements religieux, par ordre et par établissement. Avant 1792.
Série H.

 

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Instruction publique et fonds du collège Lambert

Pièces isolées concernant l'instruction publique et fonds du collège de Lambert (ou collège Lambertin) à Saint-Jean-de-Maurienne. 1427-1874.
Série D.

 

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