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Etat-civil et notaires. Titres de familles, fiefs et corporations

- Registres paroissiaux et registres d'état-civil des communes
- Minutes des notaires.
- Titres de familles, fiefs, corporations acquis avant 1940.
Série E du cadre de classement des Archives départementales

Les registres paroissiaux et les registres d'état civil

En raison d'une histoire différente, les registres paroissiaux ainsi que les registres d'état civil et leurs tables décennales en Savoie sont organisés en collections différentes des autres départements français. En particulier les périodes chronologiques sont différentes puisque de 1815 à 1860 l'état civil officiel est tenu dans les paroisses. Ces collections présentent des difficultés particulières d'utilisation.

Si vous n'êtes pas familier de ces particularités, lisez attentivement les explications historiques et les conseils de recherche.

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Les minutes de notaires et le tabellion de Savoie

Pays de droit écrit, la Savoie a connu très tôt une organisation du notariat. L'activité de nombreux notaires pontificaux auprès des diocèses a encore renforcé cette prépondérance des actes écrits qui sont conservés nombreux dans les chartriers, à commencer par celui des comtes et ducs de Savoie, ainsi que dans les archives des communes et des familles.

Toutefois l'instauration en 1690 d'un tabellion, enregistrement obligatoire des actes notariés, a probablement gravement nuit à la conservation des collections de registres : les minutes de notaires antérieures à 1690 comportent de nombreuses lacunes, les séries d'actes de chaque notaires sont très incomplètes. A contrario, après 1690 et jusqu'au 19e siècle, les registres de notaires sont bien conservés et doublés ou complétés par les collections des bureaux du tabellion, largement pourvues d'index.

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Les titres de famille, de fiefs, communes et corporations

Cette rubrique du cadre de classement des Archives départementales regroupe en Savoie des documents d'origines diverses, acquis, donnés ou versés aux Archives départementales entre 1887 et 1940.

Répertoire numérique et index, 2013

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