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Aide à la recherche : les mappes et le cadastre

Les mappes ou cadastre de Savoie (1728-1738) sont en Europe le plus ancien cadastre cartographié à l'échelle d'une province. Les différents cadastres français lui succèdent au cours du 19e siècle.

La mappe, le premier cadastre cartographié de Savoie (1728-1738)

Les mappes sont un cadastre réalisé entre 1728 et 1738 par l'administration du royaume de Piémont-Sardaigne. Trois mappes étaient confectionnées : un original simplement dessiné au trait et annoté, une copie complétée de légendes et de couleurs déposée à la Chambre des comptes de Turin et une autre laissée dans la commune. La copie laissée dans la commune a en général disparu pour avoir été intensivement utilisée. L'original et la copie en couleur de la Chambre des comptes, rapatriée de Turin sous le Premier Empire, sont conservés aux Archives départementales.

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Les plans par masse de culture (1802-1808)

Réalisés en Savoie entre 1802 et 1808 conformément à l’arrêté du 12 brumaire an XI (3 novembre 1802), les plans par « masses de culture » offrent une division du territoire communal en masses c'est-à-dire en zones contenant les mêmes types de cultures ou de terrains (vignes, terres labourables...). Les zones sont identifiées par des couleurs différentes. Ces plans ne contiennent pas de parcellaire. En Savoie, ils concernent seulement une centaine de communes.

A noter : ces plans roulés de très grand format n'ont pas été numérisés. Ils sont conservés dans la série Fi (documents figurés).

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Astuces : saisissez les mots clés "Plan minute" ou "masses de culture" dans le formulaire.

Le cadastre napoléonien (1808-1812)

Institué par la loi du 19 septembre 1807, le cadastre napoléonien divise le territoire communal en sections. Les sections comportent une ou plusieurs feuilles. Elles sont constituées de parcelles, chacune appartenant à un propriétaire et portant sur une même culture ou bâtiment.

Le cadastre napoléonien ne concerne en Savoie que trois cantons : l’Hôpital et Conflans réalisé entre 1808 et 1812, Saint-Pierre-d’Albigny réalisé entre 1809 et 1811 et Aiguebelle réalisé entre 1809 et 1812. Pour les autres communes, seuls des tableaux, des expertises et des minutes ont été rédigés.

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Cadastre français (1862-1970)

De 1815 à 1860, les anciennes mappes sardes redeviennent la référence cadastrale dans la majorité des communes de Savoie. A partir de 1861, suite à l’annexion du duché à la France, débute la confection de nouvelles matrices et de nouveaux plans par sections, conformes au modèle français. Entre les années 1930 et 1970 la rénovation cadastrale entraine des mises à jour voire des révisions plus importantes des plans et des registres.

Historique sur le cadastre après 1860 et exemple de recherche dans les matrices et plans cadastraux.
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Légende des symboles utilisés pour représenter les limites, clôtures, voies de communication, hydrographie, constructions, bornes et repères...
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Le cadastre rénové (1933-1978)

A partir de 1974, un nouvel arpentage aboutit à la création d’un nouveau plan cadastral qui intègre de vastes opérations de remembrement effectuées dès les années 1950.

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Formulaire de recherche

Tous les plans cadastraux conservés aux Archives sont consultables en ligne.

 

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244, quai de la Rize
73000 Chambéry

Département de la Savoie

Château des Ducs de Savoie
CS 31802 - 73018 Chambéry Cedex