Administration générale du duché

Gouverneur général du Duché de Savoie (C 1-57)

Intendance générale de Savoie (C 58-763)

Intendances provinciales (C 764-1473) :

• Intendance de Maurienne (C 764-820)

• Intendance de Tarentaise (C 821-1473)

Bureaux de Finances (C 1474-1841) :

• Trésorerie générale de Savoie (C 1474-1614)

• Trésoreries de Maurienne et de Tarentaise (C 1615-1695)

• Direction des gabelles de Savoie (C 1696-1746)

• Commissaires d'extentes (1747-1841)

Délégation générale pour les biens féodaux et la péréquation de la taille (C 4834-4900)

Délégation générale pour les affranchissements des droits féodaux (C 4901-5007)

• Subdélégation pour les affranchissements en Maurienne, 1688-1792 (C 4972-4979)

• Subdélégation pour les affranchissements en Tarentaise, 1563-1793 (C 4980-5007)

Délégation générale pour l'entretien des armées espagnoles (C 5008-5036)

Conseil général de santé (C 5037-5052)

IR 301 - version 2010 >> Voir le fichier pdf (2 271 ko)

Cadastre général de Savoie

Bureau de la Péréquation générale et du Cadastre de Savoie (C 1842-4833)

• Bureau de la Péréquation générale : Affaires générales

• Cadastre général de Savoie : plans et registres cadastraux par communes.
  Les mappes sont numérisées, elles sont consultables dans les "Archives en ligne".

• Manifestes, verbaux, députations, rapports d'experts, etc., relatifs à la vérification des confins des paroisses.

IR 302 - version 2010 >> Voir le fichier pdf (1 460Ko)

Répertoires des mutations cadastrales, 1728-19e siècle (C 5054-5741)

• Livres de transports.
• Livres journaliers.

IR 305 >> Voir le fichier pdf (279 Ko)

Tabellion

Insinuation des actes notariés, 1697-an IX (2C 1-2893)

Le terme de tabellion désignait en Savoie l'ensemble des actes insinués et conservés dans les bureaux d'insinuation. Par extension, il servait à nommer l'administration, chargée de la transcription et de la conservation des actes insinués.

Avertissement :

• Les répertoires du tabellion ne sont consultables que sur microfilm.

• Certains registres du tabellion ne sont pas communicables, à cause de leur état trop fragile.

IR 306 >> Consulter l'inventaire du tabellion (fichier pdf 460 Ko)

Index de Gabriel de Pérouse

Index des noms de lieux, de personnes et de matières des deux volumes publiés de l’inventaire de la série C (IR 301 et 302), relevés par Gabriel Perouse, 1914-1915.

IR 303 >> Fichier pdf (1 386 Ko)

Concessions, investitures, consignements de fiefs - Index des noms de lieux et de personnes dits " Indice Savoia " (C 1771-1795), relevés par Gabriel Pérouse.

Mode d'emploi de l'inventaire :

•  
  • les chiffres romains renvoient à une cote (C 1771 à 1795), la liste étant donnée en page 3 de l'inventaire ;
  • les chiffres arabes renvoient au folio du registre ou de la liasse.

IR 304 >> Fichier pdf (2 691 Ko)