La mappe retrouvée. Les mappes et le cadastre de 1728-1738

Les mappes sardes sont un cadastre réalisé entre 1728 et 1738 par l'administration du royaume de Piémont-Sardaigne. Trois mappes étaient confectionnées : un original en noir et blanc, une copie complétée de légendes et de couleurs déposée à la Chambre des Comptes de Chambéry et une autre laissée dans la commune. La copie laissée dans la commune a en général disparu. L'original et la copie en couleur sont aux Archives départementales.

1. Origine du cadastre sarde.

La répartition de l’impôt depuis le XVIe siècle.

Jusqu’en 1559 en Savoie, l’impôt est levé sans régularité, en fonction des besoins et pour une durée limitée. La base de calcul de l’impôt est le feu. L’évaluation globale du nombre de feux et des exemptions accordées aux pauvres permet une répartition par communauté, unité administrative de base.

La communauté a besoin, pour répartir avec un minimum d’équité la somme qu’elle doit trouver, de connaître les ressources de chacun. Cette "estime" est en général succincte : nom du propriétaire, relevé des parcelles avec leurs confins, nature de la culture et du terrain et évaluation chiffrée pour la répartition. Les estimes sont enregistrées dans un livre, le "regès" (n°1 et 2), régulièrement mis à jour. Les plus anciens conservés en Savoie remontent aux années 1540.

Un édit de juillet 1564 crée un "droit de subside" qui est déterminé selon les ressources. La terre devient donc la base de la nouvelle contribution qui prend le nom de taille. Cet impôt conduisait nécessairement à l’établissement d’un cadastre. Le premier cadastre systématique est ordonné par un édit de 1601. Les livres fonciers décrivent les confins des parcelles, la superficie et le degré de bonté puis le chiffre de la taille. Ils s’accompagnent de livres de mutations, appelés livres de remesses (n°3) ou de vires. Ces documents sont assortis de "cottets", listes ou rôles où figurent les noms des propriétaires et le montant des contributions.

Le cadastre de 1730.

En 1696, après six années d’occupation française, la perception de l’impôt est anarchique. Victor-Amédée II, roi de Piémont-Sardaigne, grand admirateur de Louis XIV, veut éliminer tous les obstacles à son pouvoir qu’il qualifie lui-même de despotique. Ce despotisme éclairé le conduit à imposer une remise en ordre fiscale, donc la réalisation d’un nouveau cadastre.

L’innovation principale était la confection des mappes, cartographie généralisée desparcelles pour toutes les communes. Par lettres patentes du 9 avril 1728, l’intendant général fut chargé de la direction des opérations.

On conserve d’autres cadastres systématiques en Europe au début du XVIIIe siècle, principalement en Prusse et en Angleterre, mais ils ne sont pas accompagnés de levés topographiques.

2. La mappe et les documents cadastraux.

Le projet de mappe est très ambitieux : il s’agit rien moins que d’établir une mesure équitable, c’est-à-dire uniforme, des biens fonciers, par catégorie et par parcelle. Cette mesure est assise sur le produit brut et sur le produit net, déduction faite des charges et coûts de production.

Plus de cent géomètres groupés en "escadres" participent à l’opération. Ils lèvent d’abord un plan rapide de la commune, puis confectionnent des "planchettes" en assemblant les levés parcellaires. La juxtaposition des planchettes constitue la mappe originale, à l’échelle 1/2372° (la mesure originelle est en trabucs, mesure du Piémont).

Les levés sont effectués d’abord à l’équerre, puis selon la méthode de la table prétorienne. Le géomètre établit parallèlement à ses levés un registre des numéros suivis (n°4 et 7) ou livre de géométrie dans l’ordre d’arpentage, avec mention de la nature des parcelles (bâti, non bâti, cultures) et le nom des propriétaires.

Quand ce premier travail est achevé, l’estimateur reporte sur le "livre d’estime" les données sur le produit et les charges des parcelles, données recueillies auprès des habitants, des estimateurs désignés par les communautés ou tirées des archives.

Expédiées à Chambéry avec la mappe originale, ces informations sont recopiées sur deux mappes-copie légendées et coloriées au lavis (J.-J. Rousseau y a travaillé deux ans lors de son séjour à Chambéry chez Mme de Warrens). Un exemplaire est destiné à la paroisse, un autre aux Archives de Cour à Turin.

D’autres secrétaires établissent le livre de calculation (n°8), bilan de toutes les informations sur les revenus. Une partie de ce livre permet la rédaction de la tabelle-minute (n°5), registre soumis à l'examen contradictoire des habitants en même temps que la mappe. Les réclamations,"cottet à griefs", sont annexées au livre des numéros suivis. De retour à Chambéry est enfin établie la tabelle générale (n°6). Les cahiers de déduction (n°9) contiennent les numéros de parcelles féodales ou ecclésiastiques qui donnent lieu à une réduction de la taille.

La confection des mappes, des livres et tabelles dura dix ans. De multiples pressions témoignèrent de l’inquiétude des communautés devant ces évaluations.

Très vite on décida de tenir secrètes les estimes et les livres remis aux communautés ne contiennent aucune indication sur les revenus des parcelles. Les tabelles générales sont plus le reflet de cet équilibre social et politique que des revenus réels des parcelles.

S’il ne fut pas un instrument de justice fiscale en ce qui concerne les quotités (évaluations individuelles), le cadastre permit tout de même une péréquation acceptable entre les communautés et limita les privilèges féodaux.

3. Les mappes aujourd'hui.

L’utilisation des mappes.

Instrument de gouvernement, le cadastre est cependant un outil des plus fragile. Très vite le cadastre sarde se heurta à la difficulté de suivre les mutations foncières. Celles-ci devaient en principe être toutes enregistrées de manière précise dans le livre journalier (n° 10) pourl'inscription des mutations au jour le jour, puis reportées dans le livre des transports (n° 11). Dès les années 1780 il est établi que le cadastre ne correspond plus à la situation des biens.

Incapable de suivre les mutations, le cadastre n’en restait pas moins, grâce à la mappe, une vue géographique très précise des parcelles et des confins communaux.

La confection du cadastre avait par ailleurs entraîné de grands travaux de bornage. Si les bornes sardes, choisies sur le terrain ou posées de manière artisanale, n’ont rien à voir avec les bornes impériales françaises, le symbole était important dans les communautés montagnardes quand la richesse dépendait de l’étendue des pâturages.

La mappe elle-même resta jusqu’en 1852 le seul instrument de référence pour les limites des parcelles. Les tabelles restées à Chambéry servirent pour préparer les ventes de biens nationaux. Dans certains contentieux actuels, il peut se produire que la mappe soit utilisée pour prouver la permanence et l’ancienneté d’une limite.

L’utilisation par les historiens dépasse désormais l’intérêt pour la connaissance du foncier. Les enseignements tirés de la mappe sont très divers :

- renseignements topographiques : par exemple étude du cours ancien de l’Arc, pour prévoir le tracé de l’autoroute de Maurienne.

- recherches archéologiques : la mappe est presque une photographie des terrains avant les restructurations agricoles qui ont arasé bien des vestiges.

- histoire sociale bien sûr, comme tout document foncier.

Conservation de la collection.

En 1792, les armées révolutionnaires occupent la Savoie, puis, en l’an IV, la paix est signée avec le roi de Piémont-Sardaigne. Une des clauses prévoit le retour à Chambéry, chef-lieu du nouveau département du Mont-Blanc, des mappes déposées à Turin. En l’an IX, le secrétaire-archiviste Léger peut les récupérer. Il trouve la collection en piteux état : les grandes mappes ont été découpées de manière arbitraire, un usage intensif les a abîmées.

La dégradation va s’accélérer : les mappes servent à l’établissement du cadastre "par masse de cultures" ordonné par l’arrêté du 12 brumaire an XI (qui concerne 90 communes sur les 1 000 du département du Mont-Blanc). Elles sont alors roulées sur des bâtons et transportées dans les communes pour vérifications.

Le cadastre napoléonien, ordonné en 1807, était beaucoup plus proche de la mappe que le cadastre par masse de culture, notamment par son échelle au 1/2500. Il fut établi pour seulement trois cantons. A partir de 1816 la mappe sarde reprit son rôle, jusqu’au rattachement de la Savoie à la France en 1860. La mappe d’Ugine resta la plus longtemps en fonction, jusqu’en 1945 !

Les mappes sont très souvent consultées et, malheureusement, se dégradent rapidement : on peut prévoir que, au rythme actuel, dans dix ans la plupart des mappes seront inutilisables. S’il s’agit d’un document solide (toile de lin, papier encollé avec des colles naturelles, lavis), les multiples pliures, trous d’épingles pour calques, coups de crayons, la dimension même des documents (900x480 cm. pour la mappe de Beaufort, 12 mètres de long pour la mappe de Chamonix) ont rendu un tiers de la collection inutilisable.

Une procédure de sauvegarde est en cours, financée par la DRAC Rhône-Alpes et le Conseil général de Savoie : les travaux de restauration seront longs et coûteux comme en attestent les vues 12 à 19 qui retracent les étapes de restauration de la mappe de Chambéry.

Parallèlement un travail de reproduction sur cédérom est entrepris qui permettra la consultation aisée des mappes sans les manipuler :

- les mappes sont photographiées, avec une vue générale (mappe entière) et des vues prises selon un quadrillage.

- les photographies sont ensuite numérisées en haute définition pour permettre des travaux spécialisés. Ces vues sont destinées à l’archivage.

- dans la salle de lecture des Archives départementales de la Savoie, un ordinateur avec un grand écran est réservé à la consultation des mappes avec possiblité de réaliser des impressions en couleur au format A3.

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