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Fonds de la préfecture de la Savoie

Fonds de la Préfecture de la Savoie.
1860- env. 1970.
Série M.

La série M est constituée essentiellement des dossiers provenant de la Préfecture, c'est à dire du cabinet du Préfet et des différents services depuis 1860.

La série est officiellement "close" depuis 1940. En réalité elle a été continuée jusqu'aux années 1970 voire 1980 dans certains cas. Les dossiers complémentaires sont à rechercher dans la série W (versements récents des administrations).


Introduction et annexes

 IR 1201 intro + annexes

  • INTRODUCTION
  • CLASSEMENT DE 1841
  • CLASSEMENT DE 1965
  • CHANGEMENTS DE NOMS DE COMMUNES
  • CRÉATIONS DE COMMUNES
  • ORGANISATION DES BUREAUX DE LA PRÉFECTURE EN 1862
  • LISTE DES PRÉFETS DE 1860 À 1985
  • DISTINCTIONS HONORIFIQUES
  • LISTE DES PRÉSIDENTS DU CONSEIL GÉNÉRAL DE 1860 À 1986

Voir le fichier pdf (105 ko)

Administration générale du département

IR 1201

Sous-série 9MI, II, III et V, et série M, classement continu.

  • FONDS DU CABINET DU PRÉFET
    • Personnel administratif
      (9M I, artcles 1 à 189)
    • Affaires politiques - Rapports, etc...
      (9M II, articles 1 à 192)
    • Gendarmerie - Police - Sécurité
      (9M III, articles 1 à 101)
    • Distinctions honorifiques
    • Fêtes - Monuments - Voyages officiels
      (9M V, articles 1 à 35)
  • MODIFICATIONS DES CIRCONSCRIPTIONS ADMINISTRATIVES ET TERRITORIALES
    • Généralités
    • Départements
    • Cantons
    • Communes
  • SINISTRES
    • Instructions
    • Dossiers (classement chronologique)
    • Statistiques

 Voir le Voir le fichier pdf (505 Ko)


Personnel administratif

IR 1202

Série M, classement continu.

  • PERSONNEL MUNICIPAL (Maires, adjoints et conseillers municipaux)
    • Nominations des maires et des adjoints 1860-1881
    • Conseils et conseillers municipaux (dos. électoraux exceptés)
    • Mouvements des conseils municipaux
    • Tableaux des conseils municipaux
  • PERSONNEL DEPARTEMENTAL
    • Dossiers individuel
    • Prestations de serments - Voir IR 1201, Personnel administratif (sous série 9M I)
    • Emplois : candidatures, concours - Voir IR 1201, Personnel administratif (sous série 9M I)
Voir le fichier pdf (128 Ko) Mise-à-jour : 26/08/2003

Élections

IR 1203

Série M, classement continu.

  • ELECTIONS DU SECOND EMPIRE (1860-1870)
    • Consultation du 8 mai 1870
    • Listes électorales
    • Sections électorales
    • Législatives
    • Cantonales
    • Municipales
  • ELECTIONS DE LA TROISIEME REPUBLIQUE (1870-1940)
    • Législatives
    • Sénatoriales
    • Cantonales
    • Municipales
  • ELECTIONS DES QUATRIEME ET CINQUIEME REPUBLIQUES (1944-1973)
    • Listes électorales
    • Sections électorales
    • Plébiscites
    • Elections présidentielles
    • Elections au Conseil de la république
    • Législatives
    • Sénatoriales
    • Cantonales
    • Municipales

Voir le fichier pdf (1 370 Ko)

Police

IR 1204

Sous-séries 10M, 11M, 11Mbis, 12M, 13MI et II, et série M, classement continu.

  • POLICE ADMINISTRATIVE
    • Professions ambulantes
    • Associations
    • Sociétés secrètes
    • Jeux
    • Loteries
    • Chasse
    • Pêche
    • Débits de boissons
    • Cimetières - Transports de corps
  • SURETE GENERALE ET POLICE JUDICIAIRE
    • Police des étrangers
    • Passeports
    • Police judiciaire

Voir le fichier pdf (771 Ko)

Population (recensements, naturalisations...)

IR 1205

Série M, classement continu, et sous-séries 6M et 21M

  • MOUVEMENTS ANNUELS
  • EMIGRATION
  • COLONISATION
  • IMMIGRATION
  • NATURALISATIONS

Voir le fichier pdf (376 Ko) mise à jour 8/11/2007

  • RECENSEMENTS.

Les recensements de populations de 1866 à 1975 ont été recotés (6M, 954W et 1077W) et numérisés. Ils sont désormais consultables sur Internet jusqu'en 1931. Pour la période 1932-1975, la consultation s'effectue en salle de lecture.

>> Voir les recensements en ligne

Agriculture

IR 1206

Sous-séries 22M à 28M, 37M, 41M et série M, classement continu.

  • GENERALITES
    • Organismes professionnels
    • Services agricoles départementaux
    • Industrie laitière et fromagère
  • ENSEIGNEMENT AGRICOLE
  • CULTURES
    • Céréales
    • Plantes fourragères et textiles
    • Vigne
    • Tabac
  • ELEVAGE
  • SERVICES VETERINAIRES
    • Personnel
    • Epizooties
  • COMICES - EXPOSITIONS

Voir le fichier pdf (288 Ko) - Voir aussi le fonds de l'administration des Eaux et forêts

Industrie, commerce, tourisme

IR 1207

Sous-séries 28M, 31M et 32M et Série M, classement continu.

  • DOCUMENTS GÉNÉRAUX (28 M I, articles 1 à 14)
  • EXPOSITIONS (28 M II, articles 1 à 3)
  • CHAMBRE DE COMMERCE (28 M III, articles 1 à 48)
  • BREVETS D’INVENTION (28 M IV, articles 1 à 5)
  • POIDS ET MESURES (28 M V, articles 1 à 21)
  • SOCIÉTÉS COOPÉRATIVES (28 M VI, articles 1 et 2)
  • VOYAGEURS DE COMMERCE (28 M VII, articles 1 et 39)
  • CRÉATIONS DE COMMERCE (28 M VIII, articles 1 à 66)
  • FOIRES ET MARCHÉS (31 M, articles 1 à 34)
  • SUBSISTANCES (32 M, articles 1 à 83)
  • AFFAIRES ECONOMIQUES : ORGANISATION
    • Chambres des métiers
    • Chambre du commerce et de l'industrie
    • Surveillance des prix
    • Planification
    • Réglementation
  • COMMERCE
    • Cartes professionnelles
    • Chambre de commerce
    • Voyageurs de commerce
  • ARTISANAT
  • TOURISME
    • Mouvement touristique
    • Stations classées
    • Hotelleries

Voir le fichier pdf (175 Ko)

Travail et main-d'oeuvre

IR 1208

Sous-séries 33M et 34M, et série M, classement continu.

  • RÉGIME DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D'OEUVRE (33M I, articles 1 à 57) :
    • Conditions de travail
    • Infractions
    • Enfants
    • Retraites...
  • ACCIDENTS (33M II, articles 1 à 5)
  • SALAIRES (33M III, articles 1 à 9)
  • SYNDICATS professionnels (33M IV, articles 1 à 23)
  • CHOMAGE (33M V, articles 1 à 8)
  • GREVES (33M VI, articles 1 à 9)
  • CHAMBRE DES METIERS (33M VII, articles 1 à 47)
  • ORGANISMES DIVERS (33M VIII, articles 1 à 20) :
    • Inspection du travail
    • Commission départementale du travail
    • Commission de conciliation
  • MAIN D'OEUVRE NORD-AFRICAINE (34M, articles 1 à 5)

Voir le fichier pdf (66 Ko)

 

Hygiène, santé et installations classées

IR 1209

Sous-séries 18M, 19M, 29M, 30M et 36M et série M, classement continu.

  • GENERALITES (commissions sanitaires, rapports, statistiques) (18M I, articles 1 à 34)
  • MEDECINE et PHARMACIE (personnel médical et paramédical) (18 M II, articles 1 à 11)
  • VACCINATIONS (18 M III, articles 1 à 5)
  • STATIONS THERMALES et TOURISTIQUES et COLONIES de VACANCES (18 M IV, articles 1 à 7)
  • EPIDEMIES - MALADIES (19M II, articles 1 à 31)
  • DESINFECTION (19 M II, articles 1 à 5)
  • REPRESSION DES FRAUDES (36M, articles 1 à 23)
  • ETABLISSEMENTS CLASSÉS (dangereux, insalubres ou incommodes) (M continu)
  • DÉPÔTS D'EXPLOSIFS (29M, articles 1 à 197)

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Logement, reconstruction, permis de construire

IR 1210

Sous-séries 45M II et 45M III et série M, classement continu.

  • LOGEMENTS SOCIAUX (45M II, articles 1 à 28 + M continu)
  • RECONSTRUCTION (45M II, articles 29 à 40)
  • PERMIS DE CONSTRUIRE (45M III, articles 1 à 52)

Voir le fichier pdf (97 Ko)

Archives en ligne

Recensements

Vous trouverez dans cette rubrique plus de 5500 recensements nominatifs couvrant une période allant de 1561 à 1975.
A noter qu'à partir de 1932, les documents ne sont consultables qu'en salle de lecture.

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Sources complémentaires :

 

Agriculture, Eaux et forêts

Fonds des Eaux et Forêts.
1860-1940.
Sous-série 7M.

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