La série M est constituée essentiellement des dossiers provenant de la Préfecture, c'est à dire du cabinet du Préfet et des différents services depuis 1860.

La série est officiellement "close" depuis 1940. En réalité elle a été continuée jusqu'aux années 1970 voire 1980 dans certains cas. Les dossiers complémentaires sont à rechercher dans la série W (versements récents des administrations).

Introduction et annexes

 IR 1201 intro + annexes

• INTRODUCTION
• CLASSEMENT DE 1841
• CLASSEMENT DE 1965
• CHANGEMENTS DE NOMS DE COMMUNES
• CRÉATIONS DE COMMUNES
• ORGANISATION DES BUREAUX DE LA PRÉFECTURE EN 1862
• LISTE DES PRÉFETS DE 1860 À 1985
• DISTINCTIONS HONORIFIQUES
• LISTE DES PRÉSIDENTS DU CONSEIL GÉNÉRAL DE 1860 À 1986

Voir le fichier pdf (105 ko)

Administration générale du département

IR 1201

Sous-série 9MI, II, III et V, et série M, classement continu.

• FONDS DU CABINET DU PRÉFET
  • Personnel administratif
    (9M I, artcles 1 à 189)
  • Affaires politiques - Rapports, etc...
    (9M II, articles 1 à 192)
  • Gendarmerie - Police - Sécurité
    (9M III, articles 1 à 101)
  • Distinctions honorifiques
  • Fêtes - Monuments - Voyages officiels
    (9M V, articles 1 à 35)
• MODIFICATIONS DES CIRCONSCRIPTIONS ADMINISTRATIVES ET TERRITORIALES
  • Généralités
  • Départements
  • Cantons
  • Communes
• SINISTRES
  • Instructions
  • Dossiers (classement chronologique)
  • Statistiques

 Voir le Voir le fichier pdf (505 Ko)

Personnel administratif

IR 1202

Série M, classement continu.

• PERSONNEL MUNICIPAL (Maires, adjoints et conseillers municipaux)
  • Nominations des maires et des adjoints 1860-1881
  • Conseils et conseillers municipaux (dos. électoraux exceptés)
  • Mouvements des conseils municipaux
  • Tableaux des conseils municipaux
• PERSONNEL DEPARTEMENTAL
  • Dossiers individuel
  • Prestations de serments - Voir IR 1201, Personnel administratif (sous série 9M I)
  • Emplois : candidatures, concours - Voir IR 1201, Personnel administratif (sous série 9M I)

Voir le fichier pdf (128 Ko) Mise-à-jour : 26/08/2003

Élections

IR 1203

Série M, classement continu.

• ELECTIONS DU SECOND EMPIRE (1860-1870)
  • Consultation du 8 mai 1870
  • Listes électorales
  • Sections électorales
  • Législatives
  • Cantonales
  • Municipales
• ELECTIONS DE LA TROISIEME REPUBLIQUE (1870-1940)
  • Législatives
  • Sénatoriales
  • Cantonales
  • Municipales
• ELECTIONS DES QUATRIEME ET CINQUIEME REPUBLIQUES (1944-1973)
  • Listes électorales
  • Sections électorales
  • Plébiscites
  • Elections présidentielles
  • Elections au Conseil de la république
  • Législatives
  • Sénatoriales
  • Cantonales
  • Municipales

Voir le fichier pdf (1 370 Ko)

Police

IR 1204

Sous-séries 10M, 11M, 11Mbis, 12M, 13MI et II, et série M, classement continu.

• POLICE ADMINISTRATIVE
  • Professions ambulantes
  • Associations
  • Sociétés secrètes
  • Jeux
  • Loteries
  • Chasse
  • Pêche
  • Débits de boissons
  • Cimetières - Transports de corps
• SURETE GENERALE ET POLICE JUDICIAIRE
  • Police des étrangers
  • Passeports
  • Police judiciaire

Voir le fichier pdf (771 Ko)

Population (recensements, naturalisations...)

IR 1205

Série M, classement continu, et sous-séries 6M et 21M

• MOUVEMENTS ANNUELS

• EMIGRATION
• COLONISATION
• IMMIGRATION
• NATURALISATIONS

Voir le fichier pdf (376 Ko) mise à jour 8/11/2007

• RECENSEMENTS.

Les recensements de populations de 1866 à 1975 ont été recotés (6M, 954W et 1077W) et numérisés. Ils sont désormais consultables sur Internet jusqu'en 1931. Pour la période 1932-1975, la consultation s'effectue en salle de lecture.

>> Voir les recensements en ligne

Agriculture

IR 1206

Sous-séries 22M à 28M, 37M, 41M et série M, classement continu.

• GENERALITES
  • Organismes professionnels
  • Services agricoles départementaux
  • Industrie laitière et fromagère
• ENSEIGNEMENT AGRICOLE
• CULTURES
  • Céréales
  • Plantes fourragères et textiles
  • Vigne
  • Tabac
• ELEVAGE
• SERVICES VETERINAIRES
  • Personnel
  • Epizooties
• COMICES - EXPOSITIONS

Voir le fichier pdf (288 Ko) - Voir aussi le fonds de l'administration des Eaux et forêts

Industrie, commerce, tourisme

IR 1207

Sous-séries 28M, 31M et 32M et Série M, classement continu.

• DOCUMENTS GÉNÉRAUX (28 M I, articles 1 à 14)
• EXPOSITIONS (28 M II, articles 1 à 3)
• CHAMBRE DE COMMERCE (28 M III, articles 1 à 48)
• BREVETS D’INVENTION (28 M IV, articles 1 à 5)
• POIDS ET MESURES (28 M V, articles 1 à 21)
• SOCIÉTÉS COOPÉRATIVES (28 M VI, articles 1 et 2)
• VOYAGEURS DE COMMERCE (28 M VII, articles 1 et 39)
• CRÉATIONS DE COMMERCE (28 M VIII, articles 1 à 66)
• FOIRES ET MARCHÉS (31 M, articles 1 à 34)
• SUBSISTANCES (32 M, articles 1 à 83)
• AFFAIRES ECONOMIQUES : ORGANISATION
  • Chambres des métiers
  • Chambre du commerce et de l'industrie
  • Surveillance des prix
  • Planification
  • Réglementation
• COMMERCE
  • Cartes professionnelles
  • Chambre de commerce
  • Voyageurs de commerce
• ARTISANAT
• TOURISME
  • Mouvement touristique
  • Stations classées
  • Hotelleries

Voir le fichier pdf (175 Ko)

Travail et main-d'oeuvre

IR 1208

Sous-séries 33M et 34M, et série M, classement continu.

• RÉGIME DU TRAVAIL ET DE LA MAIN-D'OEUVRE (33M I, articles 1 à 57) :
  • Conditions de travail
  • Infractions
  • Enfants
  • Retraites...
• ACCIDENTS (33M II, articles 1 à 5)
• SALAIRES (33M III, articles 1 à 9)
• SYNDICATS professionnels (33M IV, articles 1 à 23)
• CHOMAGE (33M V, articles 1 à 8)
• GREVES (33M VI, articles 1 à 9)
• CHAMBRE DES METIERS (33M VII, articles 1 à 47)
• ORGANISMES DIVERS (33M VIII, articles 1 à 20) :
  • Inspection du travail
  • Commission départementale du travail
  • Commission de conciliation
• MAIN D'OEUVRE NORD-AFRICAINE (34M, articles 1 à 5)

Voir le fichier pdf (66 Ko)

 

Hygiène, santé et installations classées

IR 1209

Sous-séries 18M, 19M, 29M, 30M et 36M et série M, classement continu.

• GENERALITES (commissions sanitaires, rapports, statistiques) (18M I, articles 1 à 34)
• MEDECINE et PHARMACIE (personnel médical et paramédical) (18 M II, articles 1 à 11)
• VACCINATIONS (18 M III, articles 1 à 5)
• STATIONS THERMALES et TOURISTIQUES et COLONIES de VACANCES (18 M IV, articles 1 à 7)
• EPIDEMIES - MALADIES (19M II, articles 1 à 31)
• DESINFECTION (19 M II, articles 1 à 5)
• REPRESSION DES FRAUDES (36M, articles 1 à 23)
• ETABLISSEMENTS CLASSÉS (dangereux, insalubres ou incommodes) (M continu)
• DÉPÔTS D'EXPLOSIFS (29M, articles 1 à 197)

Voir le fichier pdf (255 Ko)

Logement, reconstruction, permis de construire

IR 1210

Sous-séries 45M II et 45M III et série M, classement continu.

• LOGEMENTS SOCIAUX (45M II, articles 1 à 28 + M continu)
• RECONSTRUCTION (45M II, articles 29 à 40)
• PERMIS DE CONSTRUIRE (45M III, articles 1 à 52)

Voir le fichier pdf (97 Ko)