Fonds de la Préfecture de la Savoie : comptabilité départementale
Fonds de la Préfecture de la Savoie : tutelle de l'administration départementale, en particulier collections des rapports des préfets au Conseil général et PV des séances, PV de la Commission départementale.
1860-1969.
Série N.
Comptabilité départementale
IR 1301
- Rapports du préfet au Conseil général (1860-1966)
(sous-série 1N, art. 1 à 233) - Commission départementale (1860-1982)
(sous-série 2N, art. 1 à 63 et sous-série N, art. 39 à 63) - Conseils d'administration et d'arrondissements (1860-1940)
(sous-série 3N, art. 1 à 32) - Pièces de dépenses (1860-1968)
(sous-série 4N, art. 1 à 467) - Budget, personnel et affaires diverses (1858-1969)
(sous-série 5N, art. 1 à 434) - Registres des dépenses (1871-1968)
(sous-série 6N I, art. 1 à 236) - Registres des recettes (1889-1965)
(sous-série 6N II, art. 1 à 66) - Registres des cotisations municipales (1901-1953)
(sous-série 6N III, art. 1 à 10) - Immeubles appartenant au département (1860-1964)
(sous-série 7N, art. 1 à 113) - Casernes de gendarmerie (1860-1949)
(sous-série 8N, art. 1 à 56) - Écoles normales (1880-1943)
(sous-série 9N, art. 1 à 22) - Établissements de sourds-muets (1863-1926)
(sous-série 10N, art. 1 à 6) - Assurances (1805-1960)
(sous-série 11N, art. 1 à 24)
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