Affaires communales

IR 1401

• Personnel communal (sous-série 2O, art. 1 à 104)
• Receveurs municipaux (sous-série 3O, art. 1 à 7)
• Situation financière des communes (sous-série 4O, art. 1 à 79)
• Octrois municipaux (sous-série 5O, art. 1 à 17)
• Travaux communaux (sous-série 6O, art. 1 à 56)
• Dons et legs (sous-série 7O, art. 1 à 72)
• Voirie communale (sous-série 10O, art. 1 à 76)

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Affaires communales par commune dans l'ordre alphabétique

IR 1402 et 1403

Sous-série 2O, art. 200 à 3165 et dépôt 1350W, art. 1 à 648

Nouvelle version du répertoire méthodique du fonds des affaires communales.

Cette version "océrisée" permet un accès rapide aux communes recherchées et elle rassemble en un seul document de 595 pages, toutes les communes savoyardes de Aiguebelette à Yenne.

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