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Etablissements pénitentiaires : fonds de la préfecture et des établissements

Fonds de la Préfecture de la Savoie, sous-fonds de la Maison centrale d'Albertville et des prisons du département.
Fonds des établissements pénitentiaires (Albertville, Chambéry, Moûtiers, Saint-Jean-de-Maurienne).
1860-1940.
Série Y.

Établissements pénitentiaires

IR 2201

Série Y : Établissements pénitentiaires 1860-1940
et archives postérieures à 1940 ( 1345 W ).

Répertoire numérique par Sandra SERIS et Janine LUCET, 1998

SOMMAIRE

  • Introduction
  • Fonds de la préfecture (sous-série 1Y)
    • maison centrale d'Albertville (1Y 1-68)
    • prisons du département (1 Y 69-166)
    • Dépôt de mendicité (1Y 167-214)
  • Fonds des établissements pénitentiaires (sous-série 2Y)
    • prisons d'Albertville (2Y 1-25)
    • prisons de Chambéry (2Y 26-83)
    • prisons de Moûtiers (2Y 84-87)
    • prisons de Saint-Jean-de-Maurienne (2Y 88-98)
  • Archives postérieures à 1940 (1345W)
    • Maison d'arrêt de Chambéry (1345W 1 à 10 et 12 à 46)
    • Camp de travailleurs de Chindrieux (1345W 11 à 13 et 47)
  • Table des concordances entre anciennes et nouvelles cotes
  • Vocabulaire cité dans les documents.

COMPOSITIONS, COMMUNICABILITE ET SOURCE COMPLEMENTAIRES

Les dossiers composant ces fonds proviennent pour partie de la préfecture (archives relatives à la gestion, au personnel) et pour partie des établissements pénitentiaires (principalement les registres d’écrou).

La majorité des documents sont communicables au terme d’un délai de 30 ans. Cependant certaines catégories de dossiers sont soumises à des délais spécifiques :
100 ans pour les registres d’écrou ;
120 ans pour les dossiers de personnel ;
150 ans pour les dossiers comportant des renseignements à caractère médical.

Des renseignements complémentaires pourront être trouvés dans les séries 1FS et 5FS, 9M et 11M et 7 N pour ce qui concerne les bâtiments.

 

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