La Savoie au Moyen-Age, 1032-1536
Auteur : Guido CASTELNUOVO - Niveau de lecture : Tous publics

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Le gouvernement de la Principauté

Du XIIe au XVe siècle, les comtes de Savoie ont réalisé une expansion géographique sur les deux versants alpins (Bresse, Bugey, Pays de Vaud, Faucigny, Vallées de Suse et d’Aoste, Piémont, Niçois).

Ils ont surtout transformé ces différentes terres en une principauté cohérente et unitaire.

Cette principauté doit être gouvernée, au centre comme sur le terrain.

Des organes administratifs toujours plus complexes se mettent donc en place à partir de la seconde moitié du XIIe siècle.

Sur le terrain, les principaux agents du comte sont les châtelains. Ils représentent le prince au niveau local, tandis que les baillis et les juges-mages agissent au niveau régional.

Au centre, une série d’appareils administratifs prend son essor au XIVe siècle : conseils de justice ; officiers des finances ; organismes de contrôle.

Au XIIIe siècle, la suprématie savoyarde passe avant tout par sa justice. Tous le habitants de la principauté peuvent y faire appel, qu’ils soient ou non sujets directs du prince. L’autonomie des seigneurs (laïques et ecclésiastique) s’en trouve diminuée d’autant.

Dès le XIVe siècle, le principal rouage du pouvoir princier est constitué par ses finances et sa fiscalité : tous les sujets doivent payer des taxes ordinaires te extraordinaires, et ces revenus sont toujours mieux gérés par les officiers des finances.

A./ - Des seigneurs aux châtelains

Une étape essentielle du renforcement territorial des comtes de Savoie se situe entre les années 1170 et la fin du XIIIe siècle.

C’est la naissance des châtelains (officiers locaux du prince), l’essor de leurs circonscriptions (les châtellenies) et la mise en place de leur comptabilité annuelle (les rouleau des comptes de châtellenie).

Du XIe au XIIe siècle, le pouvoir s’était localisé. Ses protagonistes étaient les seigneurs, ses foyers leurs châteaux. Quelques seigneurs commencent pourtant à prendre le dessus sur les autres. Leurs attaches royales sont plus fortes, leurs domaines plus vastes, leurs chevaliers et vassaux plus nombreux, leurs monastères plus riches. Ce sont les comtes, les évêques et les princes régionaux : comtes de Maurienne-Savoie, comtes de Genève, comtes d’Albon, archevêques de Tarentaise.

Cette mainmise princière sur le territoire se remarque, entre autre, par la signification nouvelle donnée au mot même de "châtelain".

Au départ, les châtelains sont les seigneurs territoriaux de ban, appelés domini dans la majorité des documents. Tout châtelain est, bien évidemment, lié au contrôle d’un château, mais ce contrôle est alors seigneurial et non pas administratif. Il renvoie à un pouvoir politique exercé localement par un puissant. Les châtelains du XIIe siècle sont des seigneurs, parfois des vassaux comtaux, mais non des officiers princiers.

Les sources des années 1170-1230 donnent un sens nouveau à ce mot ancien. Les seigneurs-châtelains sont concurrencés par des châtelains-officiers. Nommés par le prince.

Ces "nouveaux" châtelains sont amovibles ; ils apparaissent dès les années 1170 en vallée de Suse, puis sur les rives du Léman (.Allinges, Féternes, Chillon ;1203-1208), enfin à Montmélian, Pierre-Châtel et Moudon.

L’essor des princes modifie l’organisation du territoire. L’autonomie de seigneurs locaux est limitée aussi bien par les liens féodaux noués avec les comtes que par la présence de ces nouveaux officiers locaux du comte : les châtelains (dans les terres piémontaises à dominante urbaine, on parle longtemps de vicaires).

Apparus à la fin du XIIe siècle, les châtelains-officiers constituent le premier noyau de l’administration savoyarde. Les officiers locaux précèdent de presque un siècle les débuts d’une véritable administration centrale. De 1170 à 1280 environ, les châtelains s’installent dans tous les domaines du comte à la tête de leur circonscription, la châtellenie ; au XVe siècle plus de cent châtellenies constituent la cellule de base du pouvoir princier sur le terrain.

.Que font ces châtelains dans leurs châteaux et sur les terres qu’ils sont censés contrôler?

Ils sont les yeux et les oreilles du prince. Ils s’occupent donc un peu de tout :

- de la défense militaire (levée de troupes, inspection des murailles) ;

- du travail de police (avec l’aide de leurs subordonnés, métraux, sautiers, clavaires) ;

- des décisions de justice (collecte des petites amendes appelées banna) ;

- des recettes fiscales (produits domaniaux ; impôts sur les hommes et les terres).

De tous les officiers savoyards, les châtelains sont les mieux connus. A partir du milieu du XIIIe siècle, ils préparent une comptabilité annuelle, châtellenie par châtellenie. Leurs rouleaux de comptes sont une source irremplaçable pour l’historien du bas Moyen Age.

Dès les années 1260, le travail des châtelains est coordonné au niveau régional par deux autres officiers territoriaux, le bailli et le juge-mage.

- Le bailli est une sorte de super-châtelain. Il siège dans la châtellenie la plus importante de la région et ses fonctions sont avant tout militaires. Au faîte de son expansion, la principauté savoyarde compte une dizaine de bailliages : Savoie propre (chef-lieu Montmélian et non Chambéry) ; Chablais (Chillon) ; Pays de Vaud (Moudon) ; Vallée de Suse (Avigliana) ; Vallée d’Aoste (Châtel-Agent) ; Bugey-Valromey (Rossillon/Saint-Germain) ; Novalaise (Voiron) ; Bresse (Bourg) ; Viennois, jusqu’en 1355, (Saint-Georges d’Espéranche) ; après 1355, Valbonne (Montluel) et Faucigny (Châtillon/ Cluses) ; dès 1402 Genevois (Annecy).

- Le juge-mage est, lui, un spécialiste de la justice. Ses circonscriptions sont les judicatures. Dans les régions de droit écrit (le Pays de Vaud et la Vallée d’Aoste, sont terres de droit coutumier), le juge résout les conflits locaux et distribue les amendes judiciaires.

Quelle est l’origine sociale de ces officiers? Au départ, il ne s’agit pas de grands seigneurs, mais de petits nobles locaux qui profitent du service princier pour améliorer leur statut social.

A partir du XIVe siècle même les plus grands seigneurs acceptent de régir une châtellenie, du moins les plus prestigieuses (les Challant sont longtemps châtelains à Chambéry). L e service princier est dès lors considéré comme un critère essentiel de prestige et de réussite.

Au fil du temps, le profil du châtelain change de nature. Ses fonctions territoriales laissent leur place à des charges "de cour". Le châtelain n’est plus un administrateur, il devient un "politique". Cette transformation a, au moins, trois conséquences importantes :

- l’action locale est laissée aux mains des lieutenants, les vicechâtelains, souvent choisis parmi les notables locaux ;

- la durée de la charge s’allonge, parfois à démesure. Nommés théoriquement pour un ans, certains châtelains non-résidents maintiennent leur fonction pendant plusieurs décennies ;

- les pratiques du cumul se généralisent. Un châtelain non-résident peut en même temps servir son prince dans l’administration centrale (clerc, auditeur, trésorier, juriste, chancelier).

B./ L’administration centrale

Les premiers pas de l’administration centrale datent de la fin du XIIIe siècle. Ils constituent un second palier dans la construction de la principauté.

Après avoir organisé un réseau toujours plus dense d’officiers locaux (les châtelains et autres baillis), les princes mettent sur pied des structures de gouvernement centrales.

Dans l’entourage princier se distinguent alors deux manières de servir le comte:

- le service personnel et courtisan. Il s’agit de l’ancien entourage des grands seigneurs, composé de ses courtisans (chambrier, boutellier, maréchal) et des maîtres de sa cour. Leur fonction première est de gérer au quotidien (déplacements, ravitaillement, chevaux) le bon fonctionnement de l’hôtel (la cour) du comte et de sa famille (épouse, enfants).

- le service professionnel et administratif. Ce sont les hommes qui travaillent dans les trois grands services centraux : justice, finances et fiscalité, chancellerie. Ces trois branches de l’administration centrale se stabilisent à Chambéry à la fin du XIIIe siècle. Au XVe siècle, les offices centraux se dédoublent, à Chambéry et à Turin, voire même à Annecy.

A mi-chemin entre la cour et l’administration, voilà aussi le service armé du prince. Les armées savoyardes sont avant tout des armées féodales, composées des bannières (les "lances") des principaux vassaux princiers ainsi que des contingents régionaux enmenés par leur bailli. A leur tête se trouve le maréchal, un officier recruté le plus souvent au sein des élites aristocratiques de la principauté. Mais les professionnels de l’administration financière (trésoriers des guerres, receveurs généraux) jouent, eux aussi, un rôle essentiel dans le fonctionnement des armées savoyardes.

Voyons plus en détail les trois branches principales des appareils centraux.

- La justice. Au-dessus des châtelains (justice locale) et des juges-mages (justice régionale dans les pays de droit écrit), se trouvent les cours grandes cour d’appel de la principauté.

- La cour la plus ancienne, fondée en 1329, est le "Conseil résidant à Chambéry". Ce Conseil est composé de juristes professionnels, souvent gradués des Universités (françaises et italiennes) ; à sa tête se trouvent un avocat et un procureur fiscaux, deux collatéraux (1379) et un président (1430). Le Conseil chambérien défend, sur tous les plans, les droits du comte ; il permet à tous les sujets de la principauté de faire appel contre les décisions des cours locales, qu’elles soient princières ou seigneuriales.

- Conséquence de l’expansion savoyarde, un second Conseil de justice se met en place au sud des Alpes dans les années 1420 : c’est le "Conseil cismontain", résidant à Turin depuis 1432. Sa composition est la même qu’à Chambéry, mais ses fonctions sont à la fois judiciaires et politiques car il agit comme organe de gouvernement piémontais. Au cours du XVe siècle, chaque apanage aura son conseil résident (un conseil aussi à Annecy).

- Les finances et la fiscalité. Leur gestion et leur contrôle dépendent de la trésorerie et de la Cour des comptes.

- La trésorerie. Les recettes et les dépenses déclarées par les châtelains et des autres officiers territoriaux doivent êtres connues et centralisées. C’est le rôle des receveurs régionaux (Chablais, Niçois, Piémont) et, surtout, de la trésorerie centrale qui s’installe à Chambéry à la fin du XIIIe siècle. Constituée de nombreux clercs (ils rédigent les rouleaux de compte de la trésorerie princière) et dirigée par un trésorier général, la trésorerie s’évertue à centraliser et à maîtriser les mouvements des finances et de la fiscalité savoyardes. Son succès est mitigé : une bonne partie des rentrées fiscales et des dépenses financières continue, jusqu’en plein XVe siècle, à être traitée sur place.

- La Cour des comptes. C’est l’organisme de vérification comptable par excellence. Son essor est relativement tardif (premiers statuts de 1351), mais ses débuts remontent au moins à la fin du XIIIe siècle. Après l’acquisition princière du château de Chambéry, en 1295, chaque année les comptes de tous les officiers sont amenés en ville pour y être vérifiés. Ces vérificateurs sont d’abord de simples clercs, puis ils deviennent des "maîtres" et des "auditeurs" spécialisés. Plusieurs fois réglementée par des statuts (1351, 1389, 1430), la Chambre des comptes est dirigée dès les années 1410 par un Président, l’un des officiers les mieux payés et les plus puissants de toute l’administration princière.

- Les appareils législatifs et de gouvernement. Organes à la fois administratifs et politiques, le "conseil résident avec le seigneur" et la chancellerie sont les acteurs essentiels de l’essor de la principauté.

- Le "Conseil résident avec le prince". Ses compétences sont à la fois législatives, exécutives et judiciaires. Il s’agit du plus ancien organe de gouvernement princier. Aux côtés du prince, siègent au Conseil aussi bien les grands seigneurs que les évêques et les officiers. Le conseil ratifie les décisions du prince et l’inspire dans ses choix politiques. Dans le même temps il possède aussi des fonctions judiciaires. Il agit alors comme cour d’appel suprême, la seule en mesure de casser une condamnation émise par les conseils de Chambéry ou de Turin. A sa tête se trouve (surtout lors des réunions à caractère judiciaire) le chancelier.

- La chancellerie et les secrétaires. Présent à partir des années 1330, le chancelier de Savoie est le véritable bras droit du prince. Ses fonctions sont multiples. Il dirige le "Conseil résident avec le seigneur" : il apparaît alors comme le "chef du gouvernement" savoyard. Dans le même temps, il est à la tête d’un rouage administratif essentiel : la chancellerie. La chancellerie a le monopole de l’écrit princier, c’est elle qui met par écrit et qui rend publiques les décisions du comte, de ses conseils et de ses officiers. Dans cette chancellerie travaillent des dizaines de "clercs du seigneur" appelés secrétaires dès le XIV siècle (au XVe siècle, ils cont coordonnés par un premier secrétaire). Ces secrétaires sont les auteurs des différents statuts savoyards ; ils sont aussi la mémoire vivante de la principauté : archivistes, ils gardent sous clé, dans un bureau ad hoc, les documents officiels et en dressent les inventaires.

De la fin du XIIIe au XVe siècle tous les appareils centraux évoluent dans le sens d’une croissance, d’une hiérarchisation et d’une compétence accrue de leurs officiers.

- La croissance administrative est, en Savoie, synonyme de multiplication et de délocalisation, surtout en conséquence de l’essor géo-politique du XVe siècle. Les conseils judiciaires se dédoublent (Chambéry, Turin, voire Annecy) ; les organismes de contrôle financier se multiplient (receveurs du Piémont).

- Tous les appareils centraux assurent leurs structures internes. Les différents statuts princiers (tout particulièrement les statuts généraux de 1430) ébauchent une hiérarchie administrative qui va du simple clerc au spécialiste (juriste, auditeur, secrétaire) et au Président (des conseils, de la Cour des comptes).

- Les compétences techniques des officiers se renforcent. Dans les Conseils, il faut des juristes, d’où le besoin pressant d’une Université savoyarde. Cette Université sera mise en place au XVe siècle à Turin, dans les nouvelles terres piémontaises. Pour la trésorerie et la Cour de comptes il faut des experts comptables et fiscaux, d’où le recours aux spécialistes urbains des finances. Auprès du chancelier, il faut des professionnels de l’écrit, des hommes formés sur les documents : ce sont les notaires.

Tous ces officiers sont dûment nommés et payés par le prince (salaires annuels ou paiements au jour le jour, acte par acte, pour les secrétaires). Le prestige et les compétences de leurs fonctions expliquent le recrutement large de ces officiers : dans la noblesse seigneuriale (châtelains, maîtres de l’hôtel, présidents, maréchaux) mais aussi parmi les notables urbains ou ruraux (chanceliers, finances et fiscalité, secrétaires et auditeurs).

C./ Finances savoyardes et fiscalité princière : une réalité quotidienne

Pour réussir son expansion, solder ses gens d’armes, embellir sa cour et payer ses officiers, le prince a besoin d’argent, de toujours plus d’argent.

Pour remplir les caisses de l’Etat, il faut d’abord savoir où chercher. L’essor des finances et de la fiscalité va de pair avec le développement d’une documentation administrative complexe:

- comptes de châtellenie (les plus anciens, 1246-1256) et des autres offices locaux ;

- extentes comtales : rouleaux contenant la description précise des tenanciers et des redevances qu’ils doivent au seigneur, en l’occurrence le comte ;

- extentes et reconnaissances féodales : recensements des terres tenues par les vassaux du comte (l’une des plus complètes, appelée la "Grosse Balay", est l’oeuvre du commissaire mauriennais Jean Balay, actif en Pays de Vaud de 1403 à 1408) ;

- comptes de subside : ils concernent les impositions extraordinaires levées par le prince : à partir de la fin du XIVe siècle, les subsides tendent à devenir annuels ;

- comptes des échutes : créances des Juifs qui, à leur mort, reviennent au prince ;

- comptes des introges et des cens dus par les prêteurs Lombards (piémontais pour la plupart) qui exercent le crédit dans les Etats savoyards ;

- comptes de péage, sur les marchands et les marchandises en transit ;

- comptes du toisé, impôt sur la largeur des façades des maisons ;

- autres comptes particuliers (gabelle du sel) ;

- rouleaux des comptes de l’hôtel (1269), puis des receveurs - trésoriers.

Cette longue liste montre bien la variété des ressources financières savoyardes, qu’il s’agisse de collectes en nature (en provenance du domaine) ou de recettes en argent.

En fait, les finances princières se divisent en deux grands ensembles : finances ordinaires et finances extraordinaires.

- Les finances ordinaires. Elles ont composites et font l’objet d’une bonne partie de comptes cités tantôt : rentes domaniales, ressources seigneuriales, rentrées judiciaires et féodales, revenus d’origine royale (péages, marchés, ateliers monétaires), recettes administratives, prêts individuels en faveur de la trésorerie (en provenance des officiers, des Juifs ou des Lombards).

- Les finances extraordinaires. Elles sont levées pour faire face à des besoins pressants qui demandent des rentrées immédiates d’argent. Elles prennent leur essor au XVe siècle. Des subsides collectifs sont requis, parfois même plusieurs années de suite, à un bailliage, à une communauté ou à un groupe social. Pour que ces subsides soient acceptés, il faut l’accord des élites régionales réunies dans les assemblées des trois Etats. Ces assemblées sont constituées d’ecclésiastiques, de seigneurs féodaux et de notables urbains. Elles peuvent concerner une seule région (Bresse, Pays de Vaud, Vallée d’Aoste, Piémont) ou bien toute la principauté.

Ces besoins financiers exponentiels et l’essor fiscal qui en découle modifient le profil des élites seigneuriales et administratives.

- La disponibilité financière favorise l’acquisition de seigneuries par des notables urbains (en 1438 les Chabod, marchands, juristes et syndics de Chambéry, acquièrent la petite seigneurie de Lescheraines dans les Bauges) ou des professionnels du crédit (1359 : les piémontais Provana achètent aux seigneurs de la Val d’Isère le château de Beaufort ; ils le leur revendent dix ans plus tard).

- Ces mêmes milieux urbains disposent des liquidités et des compétences techniques indispensables pour s’engager avec succès dans l’administration financière. Les trésoriers sont souvent de riches notables qui avancent de leur poche l’argent nécessaire pour faire tourner le "budget" ducal. Ce sont des entrepreneurs avant même que d’être des officiers. D’où certaines carrières administratives remarquables qui favorisent la réussite sociale de ces créanciers-officiers (dans les années 1350-1380 Pierre Gerbaix, citoyen de Belley, devient trésorier général et grand argentier du comte ; il acquiert de nombreuses seigneuries en Bugey et dans l’Avant-Pays savoyard ; il réussit des mariages bien décrochés, pour lui-même et pour ses fils ; il est en conflit avec les seigneurs locaux, risque de tout perdre, mais finit par asseoir le rang de sa famille dans l’élite princière).

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