Télécharger le dossier technique CLASSEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES

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Sommaire du dossier technique CLASSEMENT DES ARCHIVES COMMUNALES

REGLEMENTATION

1 - Qu'est-ce que les archives ?

2 - Rôle et responsabilité du Maire

3 - Rôle de l'Etat et des Archives départementales

4 - Rôles du Conseil général de la Savoie
 

CONSERVATION MATERIELLE DES ARCHIVES

1 - Ce qu'il ne faut pas faire

2 - Quelques règles à respecter

3 - Aménagement et équipement d'un local d'archives

4 - Le conditionnement
 

LES CADRES DE CLASSEMENT en "Séries Thématiques"

1 - Archives antérieures à 1792

2 - Archives postérieures à 1792
 

METHODE POUR CLASSER LES ARCHIVES EN SERIES THEMATIQUES : Proposition en 5 étapes pour traiter un vrac

1ère étape : séparer la documentation des archives communales.

2ème étape : séparer physiquement les différentes archives

3ème étape : répartir les archives en fonction des Séries thématiques

4ème étape : numérotation et rédaction de l'inventaire

5ème étape : le rangement

Annexe n°1 : inventaire

Annexe n°2 : inventaire des documents éliminables
 

METHODE POUR CLASSER LES ARCHIVES EN CONTINU OU EN "SERIE W"

1 - Principes de base

2 - Comment passer des séries thématiques au classement en série W ?

3 - Comment traiter un vrac en 3 étapes ?

Annexes : bordereau de versement et bordereau d'élimination (exemples)
 

LES ELIMINATIONS : COMMENT S'Y PRENDRE ?